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LES NOTES EXPLICATIVES DU SYSTÈME HARMONISÉ 2012

Les Notes explicatives du Système Harmonisé 2007 sont disponibles !
Nouvelle présentation en 5 volumes en français ou en anglais !

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*Parutions de l'OMD

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Amendements à la Nomenclature 2012 du Système harmonisé

Cette brochure présente l'ensemble des amendements apportés à la Nomenclature figurant en annexe de la Convention internationale du Système Harmonisé et a pour objet de faciliter l'interprétation et la mise en œuvre des textes légaux.

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