Classement des marchandises

Cet ouvrage permet aux opérateurs du commerce international de gérer de façon fiable les références de leurs produits. Il est également indispensable à la rédaction de la déclaration d'échanges de biens entre les États membres de l'Union européenne.
Il reprend le tableau des produits avec le numéro de nomenclature correspondant, la quantité complémentaire (unité de mesure du produit) et la fiscalité y afférente et présente les règles relatives à la fourniture des données statistiques.

Cet ouvrage recense les Avis de classement émis par l'Organisation mondiale des douanes et par la Commission des Communautés européennes. Ces avis de classement sont présentés dans un ordre alphabétique par produits et dans un ordre numérique par rubriques tarifaires.
Pour chaque cas, le Répertoire donne :

• une description de la marchandise avec tous les éléments d'appréciation nécessaires pour déterminer précisément le classement
• l'indication de la rubrique tarifaire applicable
• lorsque cela paraît utile, un commentaire, qui est la justification du classement indiqué

Le Système harmonisé est le système le plus largement accepté pour classer les marchandises commercialisées dans le monde. Plus de 140 pays appliquent actuellement le SH à l'échelon international comme base de leur nomenclature statistique et de leur tarif douanier national. De nombreux pays et organisations utilisent en outre le SH à d'autres fins telles que la gestion de la fiscalité interne, la détermination de l'origine des marchandises importées, l'application des contrôles à l'importation et à l'exportation et la tarification des transports. La présente publication contient :

• le texte de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
• la Nomenclature du Système harmonisé qui groupe en 21 sections et 97 chapitres les marchandises faisant l'objet d'un trafic international. Elle comprend les positions et les sous-positions, les codes numériques à 6 chiffres y afférents ainsi que les notes de sections et de chapitres et les règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé

Le présent ouvrage contient le texte officiel des Notes explicatives du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), y compris le texte des notes explicatives de sous-positions, précisant la portée et le contenu de certaines des sous-positions du Système harmonisé. Les Notes Explicatives fournissent des explications sur les règles générales interprétatives, les notes de sections, les notes de chapitres et les notes de sous-positions. Elles contiennent des descriptions techniques des marchandises et des indications pratiques quant au classement et à l’identification des marchandises..

Cet ouvrage " clé " reprend le nom des marchandises et les références précises aux notes de sections ou de chapitres et aux positions du Système harmonisé, ainsi qu'aux pages des Notes explicatives, dans lesquelles ces marchandises sont mentionnées et éventuellement décrites.

Cette brochure expose, par chapitre, les modifications, créations et suppressions des sous-positions tarifaires, applicables au 1er janvier 2007, avec :

• une table de concordance Système harmonisé 2002 et Système harmonisé 2007
• des explications concernant la nature et la portée des amendements
• les modifications de certaines notes de chapitres

Ce manuel explique l'origine du Système harmonisé, en présente une description détaillée, précise les dispositions prises pour sa gestion, et décrit les publications complémentaires dont il est assorti. Il contient également le texte de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, la liste des Parties contractantes, le règlement intérieur du Comité du Système harmonisé.

Véritable outil d'aide au classement des produits; ce CD-ROM bilingue (français/anglais) contient : les désignations des marchandises figurant à tous les chapitres de 1 à 97 du Système harmonisé 2007 (nomenclature sur 6 chiffres) la version intégrale des Notes explicatives du Système harmonisé 2007 les avis de classement une description des amendements apportés au SH et entrés en vigueur au 1er janvier 2007 les tables de concordance entre les versions de 2002 et 2007 du SH Nouvelle formule : le prix du cd rom inclut toutes les mises à jour à paraître d'ici 2012, les frais de logistiques et d'expédition.

Cet ouvrage reprend, dans l'ordre des positions de la nomenclature du Système harmonisé dans les tarifs douaniers, les avis de classement adoptés par l'Organisation mondiale des douanes sur la proposition du Comité de la nomenclature pour résoudre certains cas de classement présentant des difficultés particulières

PREPAREZ VOUS AU SH 2007 ! Ce cours vous aidera à comprendre la nature et les objectifs des Amendements. De plus, il inclut un moteur de recherche qui peut précisément déterminer s'il y a besoin de changer le classement de vos marchandises.

Entre sa 1er et sa 26ème session, le Comité du Système Harmonisé (SH) a pris des décisions concernant le classement d'un certain nombre de marchandises. Cette brochure présente en deux parties un récapitulatif de ces décisions :

• Cas où les décisions en matière de classement ont été prises sans se référer à des positions particulières (n° 1 à 6)
• Cas où les décisions en matière de classement ont été prises en se référant à des positions particulières (n° 7 à 508)

Cette brochure présente ces décisions selon l'ordre des positions et des sous-positions du SH concernées. La Nomenclature du SH est entrée en vigueur en 1988. Les amendements qui y ont été apportés dans les versions de 1992, de 1996 et de 2002 peuvent avoir eu une incidence sur les décisions prises dans le cadre d'une version antérieure. Dans ces cas, la nouvelle position ou sous-position applicable est uniquement mentionnée lorsque le Comité du SH a clairement indiqué le nouveau classement à prendre en considération.