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Formation mardi 14 juin 2016
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FORMATIONS MAI 2016

18 & 19 MAI -Les piliers de la déclaration en douane : classement tarifaire, origine, valeur
 

D’un point de vue douanier, une marchandise se définit par trois éléments fondamentaux qui impactent directement la liquidation douanière :
- le classement tarifaire (classement douanier, nomenclature douanière)
- l’origine
- la valeur en douane
- Cette formation, fondée sur des cas pratiques, offre une approche concrète de ces notions de base.
Nota : cette formation complète idéalement la formation « Douane au quotidien ».

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24 MAI - Les régimes douaniers particuliers
 

Les régimes économiques constituent une optimisation douanière qui doit être correctement appréhendée par les opérateurs. Cette formation douanière vous permettra d’appréhender :
- les éléments à prendre en compte pour évaluer l’intérêt de mettre en place un régime douanier économique
- les conditions et modalités de mise en place
- les mécanismes de fonctionnement et les aménagements possibles (exportation anticipée, trafic triangulaire, compensation à l’équivalent

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25 MAI - Droits anti-dumping et instrument de défense commerciale
 

Permettre aux entreprises de mieux comprendre le fonctionnement des règles relatives au dumping afin de se protéger contre des pratiques illicites.

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26 MAI- La déclaration d'échanges de biens DEB
 

Maîtriser les aspects déclaratifs liés à la circulation des biens entre les différents Etats membres de l’Union Européenne :
- Etablir correctement une déclaration d’échange des biens
- Assimiler les règles spécifiques à certaines opérations : travail à façon, opérations triangulaires.

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31 MAI et 1er JUIN - La douane au quotidien
 

- Comprendre les mécanismes et les différentes procédures de dédouanement.
- Appréhender les thèmes développés par la pratique de la déclaration en douane

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Aéronautique : douane & fiscalité
 

FORMATIONS JUIN 2016

7 JUIN - Aéronautique : douane & fiscalité
 

Acquérir une vue d’ensemble sur les mécanismes applicables en matière de droits de douane dans le secteur de l’aéronautique civile et militaire (régimes économiques, suspensions de droits de douane, destination particulière, aspects TVA…)

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8 JUIN - Le contrôle des exportations de matériels de guerre & matériels assimilés
 

- Appréhender la réglementation complexe relative à l’exportation de matériels de guerre et assimilés.

- Analyser la réglementation française et découvrir les avancées apportées par l’UE dans ce domaine
- Acquérir les bases indispensables du système de contrôle des exportations des États-Unis.  

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8 JUIN - Contrôle des exportations des Biens à Double Usage - BDU
 

Appréhender la réglementation applicable en matière de contrôle des exportations des biens et technologies à usage civil et militaire.

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14 JUIN - CDU - Le code des douanes de l'union NOUVEAUTÉ
 

L'objectif de cette formation est de disposer d'une vision globale des principales évolutions liées au CDU ainsi que des mesures transitoires mises en place sur le plan juridique et informatique.

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15 JUIN - DELTApass C - formation avancée
 

Approfondir les connaissances liées à l’utilisation du logiciel CONEX DELTApass C (saisie rapide de la déclaration, interface tarif/Encyclopédie douanière, environnement, etc.).

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16 JUIN - DELTApass D - formation avancée
 

Approfondir les connaissances liées à l’utilisation du logiciel CONEX DELTApass D (saisie rapide de la déclaration, interface tarif/Encyclopédie douanière, environnement etc.).

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21 JUIN - Classement - produits électroniques (chap. 84, 85 et 90)
 

- Appréhender les particularités des produits relevant des chapitres 84, 85 et 90 (biens électroniques et technologiques).
- Acquérir une méthodologie de classement en mettant l’accent sur les aspects pratiques.

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23 JUIN - Gestion du risque douanier
 

- Comprendre l’importance de la fonction douane et du risque douanier
- Connaître les prérogatives douanières en termes de contrôle
- Réduire les conséquences du contrôle douanier

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28 JUIN - Comment organiser son service douane ?
 

- Structurer et optimiser le fonctionnement d'un service douane
- Identifier les indicateurs KPI permettant de l’améliorer
- Sécuriser ses opérations douanières

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